http://www.taxe-carbone.biz Une éco-taxe pour réduire les émissions de carbone Fri, 31 Dec 2010 15:46:59 +0000 http://wordpress.org/?v=2.8.2 en hourly 1 http://www.taxe-carbone.biz/abandon-de-la-taxe-carbone.html http://www.taxe-carbone.biz/abandon-de-la-taxe-carbone.html#comments Mon, 29 Mar 2010 19:51:23 +0000 Carbone http://www.taxe-carbone.biz/?p=298
Proposée par Nicolas Hulot dans son Pacte écologique lors de la campagne présidentielle de 2007, la taxe carbone avait été pensée pour modifier progressivement le comportement des ménages et des entreprises vers un utilisation plus sobre en énergies fossiles, de façon à participer à la lutte contre le réchauffement climatique et anticiper le prochain choc pétrolier.

Nicolas Sarkozy avait annoncée à l’automne 2009 la création de la taxe carbone sur les énergies fossiles et son application au 1er janvier 2010. Nicolas Sarkozy avait fait un parallèle avec l’abolition de la peine de mort pour mesurer l’importance symbolique de cette mesure. Mais le Conseil constitutionnel annulait le dispositif obligeant le gouvernement à revoir le dossier et reporter le lancement au 1er juillet.

Chantal Jouanno, la secrétaire d’État à l’Écologie a fait part de sa déception, déclarant ne pas être « en phase » avec l’idée d’attendre une décision européenne. « Je suis désespérée de ce recul, désespérée que ce soit l’écolo-scepticisme qui l’emporte », a déclaré Chantal Jouanno à l’AFP.

Michel Rocard qui avait présidé la conférence d’experts sur la taxe carbone a regretté cette décision, en précisant qu’il avait senti que le « gouvernement était inquiet, pas très courageux, et peu décidé ».

Le MEDEF s’est dit satisfait : « Nous sommes soulagés, notamment pour toute l’industrie qui n’aurait pas supporté ce nouveau handicap de compétitivité », a déclaré Laurence Parisot.

Le Premier Ministre a précisé lors d’un séminaire de parlementaires UMP que la taxe était reportée « parce que la décision du Conseil constitutionnel conduisait à pénaliser la compétitivité de l’économie français et parce que, pour être efficaces sur le plan environnemental, c’est toute l’Europe qui doit mettre en œuvre une fiscalité écologique incitatrice ». « Le président de la République et moi-même nous avons décidé de placer la question de fiscalité écologique au niveau européen ».

Lundi 29 mars, la Fondation Nicolas Hulot (FNH) annonce qu’elle suspend sa participation aux groupes de travail des Grenelles de l’environnement et de la mer. «L’abandon pur et simple de la taxe carbone, alors qu’un processus de concertation était en cours, est symptomatique d’un net recul de la classe politique qui, à droite comme à gauche, n’a pas pris la mesure des enjeux écologiques, et les considère essentiellement comme une variable d’ajustement politique», a regretté la Fondation Nicolas Hulot dans une lettre ouverte aux 750.000 signataires du «pacte écologique»


Un sondage Ipsos publié lundi par le journal France Soir révèle que 69% des sondés pensent que la décision d’abandonner la taxe est bonne. Seuls 21% des français regrettent le recul du gouvernement, et 10 % ne se prononcent pas.

Par ailleurs, 62% des personnes interrogées se disent « vraiment » et « plutôt favorable » à la création d’une taxe carbone au niveau européen, et seulement 33% se déclarent « plutôt » ou « vraiment » défavorables à cette mesure.]]> http://www.taxe-carbone.biz/abandon-de-la-taxe-carbone.html/feed 0 http://www.taxe-carbone.biz/conseil-constitutionnel-annule-la-taxe-carbone.html http://www.taxe-carbone.biz/conseil-constitutionnel-annule-la-taxe-carbone.html#comments Wed, 30 Dec 2009 20:22:40 +0000 Carbone http://www.taxe-carbone.biz/?p=269
Le gouvernement a déjà annoncé qu’il préparait une nouvelle mouture qui sera présentée le 20 janvier en conseil des ministres.

Les sages du Conseil Constitutionnel ont invalidé la loi qui instituait la taxe carbone à partir du 1er janvier 2010. Le Conseil évoque une « rupture caractérisée » de l’égalité devant les charges publiques. Une loi « inefficace » et « inéquitable » et contraire à la Constitution. Les remises accordées aux secteurs de l’agriculture et des transports et l’exclusion des producteurs d’électricité de la taxe devront être revues.

L’augmentation des tarifs du gaz et des carburants ne sera donc pas appliquée en début d’année. Le gaz de ville devait augmenter de 3.14 euros par MW.h, soit une augmentation de 7,6% sur le prix hors taxe.

Pour la fondation Hulot, initiatrice du pacte écologique lors de la campagne présidentielle, c’est l’occasion de revoir la copie. Interrogé par le journal Le Monde, Benoit Faraco, responsable du programme Changement climatique et énergie à la fondation Nicolas Hulot,  » Il y a deux sujets dans la décision du Conseil. Le premier, c’est qu’il y avait beaucoup d’exonérations qui ne nous semblaient pas justifiées à nous non plus. Le fait que le transport routier, les agriculteurs, les pêcheurs soient exonérés alors que ces secteurs contribuent comme les autres au réchauffement climatique nous semblait un vrai problème et nous l’avions fait savoir au moment de la commission Rocard qui a servi de base de travail au gouvernement. »

]]> http://www.taxe-carbone.biz/conseil-constitutionnel-annule-la-taxe-carbone.html/feed 2 http://www.taxe-carbone.biz/le-senat-vote-taxe-carbone.html http://www.taxe-carbone.biz/le-senat-vote-taxe-carbone.html#comments Tue, 24 Nov 2009 20:27:03 +0000 Carbone http://www.taxe-carbone.biz/?p=263
Les sénateurs UMP ont obtenu le vote de deux autres exonérations : pour les produits énergétiques utilisés par les réseaux de chaleur (cela concerne surtout les HLM) jusqu’au 31 décembre 2010, et pour le charbon utilisé pour le chauffage domestique.

Un amendements qui demandait à intégrer l’électricité dans l’assiette de la taxe carbone a été rejeté malgré l’appel « à ne pas donner d’encouragement à la consommation d’énergie électrique ».

C’est sans enthousiasme et sous les critiques de l’opposition et des verts que la majorité a approuvé cette taxe voulue par le président Sarkozy : impôt déguisé pour les uns ou taxe inefficace pour les autres car trop faible et sans effet pédagogique sur le consommateur.

Il est en effet regrettable que les producteurs d’électricité ne soient pas soumis à la taxe carbone. Si le réseau électrique français est souvent décrit comme « peu carboné » du fait de l’utilisation massive de centrales nucléaires, le bilan CO2 complet de la filière nucléaire est cependant loin d’être négligeable :

- Eolien : 0,008 tonne CO2/MWh

- Photovoltaïque 0,029 à 0,035 tonne CO2/MWh

- Nucléaire : 0,05 tonne CO2/MWh (donnée officielle EDF)

- Nucléaire : 0.280 tonne CO2/Mwh en intégrant toute la vie du combustible et des réacteurs nucléaires : extraction du minerai, transformations, concentration, enrichissement, exploitation, recyclage, gestion des déchets – construction et démantèlement des réacteurs. (source :groupe de recherche Oxford)

Charbon : 0,87 t CO2/MWh (centrale d’efficacité thermique de 40 %)


Référence :

Projet de loi de finances pour 2010

RAPPORT ASSEMBLÉE NATIONALE TOME II N° 1967

]]> http://www.taxe-carbone.biz/le-senat-vote-taxe-carbone.html/feed 0 http://www.taxe-carbone.biz/rechauffement-climatique-scenario-pire-que-prevu.html http://www.taxe-carbone.biz/rechauffement-climatique-scenario-pire-que-prevu.html#comments Tue, 24 Nov 2009 19:44:53 +0000 Carbone http://www.taxe-carbone.biz/?p=257
A l’attention des septiques qui doutent de l’origine humaine du réchauffement climatique, le dossier de l’institut Potsdam montre que durant les dernières 25 années, la température moyenne a augmenté de 0,19 degré par décennie, ce qui correspond au modèle de prévision qui repose sur les émission de gaz à effet de serre.

Le monde doit se préparer à la multiplication des phénomènes météorologiques violents et des températures extrêmes.
Les scientifiques ont constaté que l’élévation du niveau des océans a été de 3,4 mm par an durant les 15 dernières années, ce qui est supérieure de 80% aux prévisions du GIEC ! Les nouveaux calculs envisagent une montée des eaux comprise entre 1 et 2 mètres d’ici la fin du siècle, au lieu de 18 et 59 cm. La fonte des calottes glaciaires ne sera pas enrayée.

Selon le directeur de l’Institut de Potsdam, Hans Joachim Schellnhuber, ce rapport est le « dernier appel des scientifiques à l’intention des négociateurs sur le climat de 192 pays qui doivent prendre le train de la protection climatique à Copenhague » du 7 au 18 décembre.

Pour limiter le réchauffement à 2 degrés d’ici la fin du siècle, il est impératif que les émissions de CO2 cessent d’augmenter entre 2015 et 2020 et ensuite diminuent rapidement vers une société mondiale décarbonée.


Références :

Pik Potsdam

Le rapport complet est disponible à cette adresse.


]]> http://www.taxe-carbone.biz/rechauffement-climatique-scenario-pire-que-prevu.html/feed 1 http://www.taxe-carbone.biz/sarkozy-taxe-carbone.html http://www.taxe-carbone.biz/sarkozy-taxe-carbone.html#comments Thu, 10 Sep 2009 09:39:28 +0000 Carbone http://www.taxe-carbone.biz/?p=236
]]> http://www.taxe-carbone.biz/sarkozy-taxe-carbone.html/feed 1 http://www.taxe-carbone.biz/sondage-taxe-carbone-html.html http://www.taxe-carbone.biz/sondage-taxe-carbone-html.html#comments Wed, 02 Sep 2009 18:55:39 +0000 Carbone http://www.taxe-carbone.biz/?p=201
Toute idée d’une imposition supplémentaire en ces temps de crise semble laisser comme un gout amer. D’ailleurs si on écoute Ségolène Royale qui est toujours de l’avis des français, ce sont les autres qui doivent payer … Ce qu’elle a oublié de préciser, c’est qu’en taxant les entreprises qui produisent l’énergie, celle-ci en répercuteront la charge sur le prix final, ce qui finalement ne changera rien au problème … Au passage, on peut préciser que les émissions de CO2 des entreprises énergétiques sont déjà taxées par le mécanisme de développement propre du protocole de Kyoto. Ségolène a encore oublié d’apprendre sa leçon …

Hier, la chaîne de télévision BFM invitait ses téléspectateurs à voter sur son site. Le résultat est sans appel …

Sondage BFM sur a taxe carbone



Et vous ? Etes vous favorable à la mise en place de la taxe carbone ou « Contribution Climat Energie » ?



Premiers résultats de notre mini sondage :



Premier sondage national dévoilé jeudi 3 septembre par la Radio Europe 1 :

2 français sur 3 sont contre la CCE.

L’ enquête a été réalisée par TNS Sofres Logica pour Europe 1. Les sympathisants de gauche à 67%, de droite à 63%, du MoDem à 69% et même des Verts à 60% se prononcent tous contre la taxe carbone. Les français sont 73% à penser que la CCE sera inutile et 56% à penser que ce sont les entreprises qui doivent faire des efforts. Les ouvriers s’opposent davantage (75%) à la taxe carbone que les cadres (57%).

Europe 1

Vendredi 4 septembre : Selon un autre sondage réalisé pour l’association de consommateurs UFC Que Choisir, trois français sur quatre sont opposés à la taxe carbone. Le sondage réalisé par CSA indique toutefois qu’en cas de redistribution totale de la taxe aux particuliers l’opposition n’est plus que de 45%.

UFC

Sondage le lendemain du discourt du Président sarkozy.

Les efforts d’explication de Nicolas Sarkozy auraient-ils inversé la tendance …? Le sondage réalisé par le site Boursorama semble monter un début d’acceptation …





]]> http://www.taxe-carbone.biz/sondage-taxe-carbone-html.html/feed 2 http://www.taxe-carbone.biz/arguments-contre-la-taxe-carbone.html http://www.taxe-carbone.biz/arguments-contre-la-taxe-carbone.html#comments Wed, 26 Aug 2009 16:59:57 +0000 Carbone http://www.taxe-carbone.biz/?p=172
1 – Elle sera difficile à supporter par les revenus les plus modestes

2 – Elle va peser sur la compétitivité des entreprises françaises

3 – Il faut qu’elle soit forte pour que son effet soit notable

4 – Ses effets sont difficilement prévisibles

5 – sa mise en place est complexe

]]> http://www.taxe-carbone.biz/arguments-contre-la-taxe-carbone.html/feed 6 http://www.taxe-carbone.biz/arguments-pour-la-taxe-carbone.html http://www.taxe-carbone.biz/arguments-pour-la-taxe-carbone.html#comments Wed, 26 Aug 2009 13:18:26 +0000 Carbone http://www.taxe-carbone.biz/?p=159
1 – Ce sera un outil efficace pour installer une réelle prise de conscience de l’enjeu climatique dans l’opinion public.

2 – A moyen terme, la taxe va induire une amélioration de cadre et de qualité de vie des français.

3 – Réduire la consommation d’énergies fossiles aura un impact positif sur la balance du commerce extérieur de la France.

4 – Elle est juste car elle donne un prix aux atteintes à l’environnement liées au carbone.

5 – Elle est juste car elle est universelle.

6 – La taxe va encourager les industries propres et l’innovation.

7 – Les équilibres écologiques se dégradent, les couts environnementaux augmentent.

8 – Ce sera bon pour le budget des familles car la redistribution de la taxe va aider à réduire des dépenses en forte augmentation.

9 – Allègre est contre.

10 – D’autres pays (Suède, Suisse, Allemagne…) ont déjà mis en place une taxe carbone sans effet négatif sur leur économie.

11 – La taxe va donner un avantage compétitif aux activités moins polluantes.

12 – C’est une excellente incitation à nous adapter à l’ère de l’après pétrole, et au prochain choc pétrolier… ]]> http://www.taxe-carbone.biz/arguments-pour-la-taxe-carbone.html/feed 3 http://www.taxe-carbone.biz/rocard-presente-la-taxe-carbone.html http://www.taxe-carbone.biz/rocard-presente-la-taxe-carbone.html#comments Tue, 28 Jul 2009 20:57:45 +0000 Carbone http://www.taxe-carbone.biz/?p=15
Mardi 28 juillet 2009, l’ancien Premier ministre socialiste Michel Rocard a remis au gouvernement son rapport sur la future contribution climat-énergie (CCE) appelée « taxe carbone » dont l’objectif est la division par 4 des émissions de gaz à effet émis par les français à l’horizon 2050.

A la demande du Président Sarkozy, Michel Rocard a réuni des experts et a étudié la mise en place d’une taxe qu’il a présenté comme un bonus-malus qui devrait inciter les français à adopter un mode de vie moins gourmand en énergie. Le rapport a été remis à Jean-Louis Borloo (Ministre de l’Ecologie) et à Christine Lagarde (Ministre de l’Economie).

La taxe sera supportée à 51% par les ménages, à 40% par les entreprises et le reste par les administrations. Les énergies taxées seront le gaz, le pétrole et aussi l’électricité. Cette taxe pourrait collecter plusieurs milliards d’euros et sera reversée aux foyers dans sa totalité sous forme d’aides dont les modalités n’ont pas encore été arrêtées. Jean-louis Borloo a précisé qu’il ne s’agissait pas d’un nouvel impôt mais d’un système semblable au bonus-malus automobile. Une incitation qui améliorera le pouvoir d’achat des français qui font des efforts pour limiter leur consommation d’énergie.

Michel Rocard a déclaré sur la radio Europe 1 ne pas être certain que la CCE sera examinée par le Parlement lors du vote du budget 2010. « Il y a encore deux, trois mois de travail administratif qui n’est pas fini. Donc je ne sais pas si on sera prêts ».

Le Parti socialiste s’est déclaré « favorable au principe de la taxe carbone » mais redoute que la contribution climat énergie soit un moyen dissimulé de compenser la suppression de la taxe professionnelle.

Corinne Lepage, ancienne ministre de l’Environnement de Jacques Chirac et actuellement vice-présidente de la commission Environnement, santé publique et sécurité alimentaire au Parlement Européen, estime que le mode de redistribution de cette taxe carbone sera essentiel. Pour Corinne Lepage, la redistribution doit en priorité aider ceux qui sont les plus démunis à changer de chauffage, de voiture, de manière à rapidement réduire leurs émissions de co2 et ne plus avoir à  supporter la taxe.

La FNE (Fédération France Nature Environnement) approuve la mise en place de la taxe carbone et pense que celle-ci peut être un outil de justice sociale et environnementale. Le pire serait de ne rien faire contre la crise écologique dont les premières victimes seront les plus pauvres.

Pour l’UFC-Que Choisir, il s’agit d’un « hold-up fiscal » sur le consommateur car la redistribution ne sera pas totale.

La taxe carbone en chiffres :

Dans le cadre du Grenelle de l’environnement, la France s’est engagée à diviser par quatre ses émissions de gaz à effet de serre à l’horizon 2050. La taxe carbone concernera toutes les émissions de gaz à effet de serre qui ne sont pas déjà prises en compte par le système européen des crédits carbone (CER – certified emission reduction dans le cadre du MDP) appliqués à certaines branches de l’industrie. Ces émissions représentaient 260 millions de tonnes de CO2 en 2007, soit une moyenne de 6 tonnes par habitant et par an.

• Carburants : 133 millions de tonnes de CO2
• Logement : 64 millions
• Bureaux, commerces, quipements publics : 31 millions
• Industrie : 24 millions

La rapport préconise un prix de départ de la tonne de CO2 fixé à 32 euros (moins de 200 euros par individu) ce qui représente une recette de 8,3 milliards d’euros. 4,3 milliards seront payés par les ménages, ce qui représente 0,7% du budget moyen de consommation d’un foyer. 3,75 milliards seront à la charge des entreprises (1% de la valeur ajoutée dans l’industrie, et 1,7% dans les transports).

Le prix des carburants fossiles va augmenter :

• 7 centimes d’euros par litre de carburant
• 15% pour le prix du gaz de ville

Pour la fourniture d’électricité, le rapport appelle à une réforme des tarifs de l’électricité qui viserait à les rendre modulables en fonction des heures de pointe fortement émettrices de CO2. Cela devient possible avec la nouvelle génération de compteurs intelligents.

Pour maintenir son efficacité, la taxe devra progressivement augmenter de 6% par an (hors inflation) pour atteindre 100 euros en 2030, puis 400 euros en 2050.

Michel Rocard site la Suède qui à mis en œuvre un dispositif semblable depuis maintenant 10 ans. « La Suède, un des rares pays qui se soient lancés dans cette aventure avant nous est déjà à ce niveau cible de 100 euros ».

Pour la France qui cumule des retards importants en matière environnementale (constructeurs automobiles, transports en commun, isolation des maisons, production d’énergie renouvelable, agriculture biologique…) le réveil écologique qui implique un changement radical des mentalités et de la façon de consommer ne se fera pas sans douleurs. Mais comme dit le proverbe, mieux vaut tard que jamais …

Les arbitrages du gouvernement concernant les modalités d’application de la CCE seront présentés à l’Assemblée Nationale lors de la discussion sur la loi de finances 2010, fin septembre.


Références :

Le communiqué du Meedat.

Le rapport de la Conférence des experts et de la table ronde sur la contribution climat et énergie présidées par Michel Rocard : Fichier PDF.

]]> http://www.taxe-carbone.biz/rocard-presente-la-taxe-carbone.html/feed 6 http://www.taxe-carbone.biz/rechauffement-climatique.html http://www.taxe-carbone.biz/rechauffement-climatique.html#comments Tue, 28 Jul 2009 18:12:21 +0000 Carbone http://www.taxe-carbone.biz/?p=40 L’effet de serre est un phénomène naturel qui retient la chaleur qui s’élève de la surface terrestre. Aujourd’hui, la température moyenne à la surface de la Terre est de 14 degrés Celsius. L’effet de serre est donc important pour la vie sur terre, sans son action la température serait d’environ -19° Celsius ! Mais une variation trop rapide de la température moyenne de la surface terrestre peut provoquer des bouleversements considérables dans les équilibres écologiques qui ont mis des millions d’années à se réaliser.

Les gaz qui composent l’atmosphère terrestre contribuent à l’effet de serre, ce sont les gaz à effet de serre les plus répandus comme la vapeur d’eau et le CO2. L’accroissement des concentrations de GES dans l’atmosphère est considérable depuis deux siècles et plus particulièrement depuis les 50 dernières années. La concentrations en CO2 est aujourd’hui de 385 ppm (parties par million) et était de 280 ppm avant l’ère industrielle.


Le dernier rapport du GIEC publié en 2007 met en lumière :

• une augmentation de la température moyenne de 0,74°C entre 1906 et 2005
• une augmentation de la fréquence des vagues de chaleur
• des précipitations plus violentes et plus fréquentes
• l’élévation du niveau de la mer
• la fonte des glaciers polaires
• la fonte des glaciers de montagne

Le GIEC craint une accélération du réchauffement et des phénomènes météorologiques qui l’accompagnent.


Références :

Le site du GIEC.

Synthèses du Rapport 2007 du GIEC. ]]> http://www.taxe-carbone.biz/rechauffement-climatique.html/feed 0